Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANDRE PETIT ET FILS
Etablissements ANDRE PETIT ET FILS (SARL)

Numéro de dépôt :
1746561
Date de dépôt :
30/11/1987
Lieu de dépôt :
ANGOULEME
Date d'expiration :
30/11/1997
ANDRE PETIT ET FILS de Etablissements ANDRE PETIT ET FILS

Présentation de la marque ANDRE PETIT ET FILS

Déposée le 30 novembre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements ANDRE PETIT ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGOULEME), la marque française « ANDRE PETIT ET FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements ANDRE PETIT ET FILS domicilié(e) Bourg de Berneuil, 16480 BROSSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PETIT Jacques - France.

La marque ANDRE PETIT ET FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1746561.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANDRE PETIT ET FILS est expirée depuis le 30 novembre 1997.

Etablissements ANDRE PETIT ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS DU VIGIER BP No 8 16480 BROSSAC , MARQUIS DE BRIANE


Etablissements ANDRE PETIT ET FILS (SARL) - Bourg de Berneuil, 16480 BROSSAC - France


M. PETIT Jacques - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-07

Cognac hors d'âge